Mentions Légales

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1. Éditeur du site

Liste Ensemble, Continuons pour Saint-Maixent-l’Ecole
Adresse e-mail : contact@ensemblecontinuons.fr
Le présent site est édité dans le cadre de la campagne électorale pour les élections municipales 2026.
Responsable de publication
BARATON Damien
Mandataire financier
Conformément au Code électoral :
Nom du mandataire financier / de l’association : CHASSAING Bernadette

2. Hébergeur

Nom de l’hébergeur : OVH
Adresse complète :2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
Téléphone : +33 9 72 10 10 07

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, documents) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
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• Envoi d’informations liées à la campagne
• Organisation d’événements

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Article 6.1 a du RGPD (consentement)
Durée de conservation :
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Pour exercer vos droits :
E-mail de contact : contact@ensemblecontinuons.fr
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7. Communication politique

Le contenu de ce site est exclusivement destiné à informer les électeurs dans le cadre de la campagne des élections municipales 2026.
Toute diffusion de messages politiques respecte les dispositions du Code électoral, notamment en matière de communication et de financement.